L’évaluation des risques pour les sites contaminés fédéraux au Canada : Guide sur l’examen technique des évaluations des risques pour la santé humaine, version 3.0
2025
ISBN: 978-0-660-79468-6
Cat. H144-142/2025F-PDF
Le présent document d'orientation intitulé L'évaluation des risques pour les sites contaminés fédéraux au Canada : Guide sur l'examen technique des évaluations des risques pour la santé humaine, version 3.0 accompagne le document intitulé L'évaluation des risques pour les sites contaminés fédéraux au Canada : L'évaluation quantitative préliminaire des risques (ÉQPR) pour la santé humaine, et est destiné aux ministères gardiens. Ce guide a été préparé à l'intention des gardiens de sites contaminés fédéraux.
L'objectif de ce document est d'encourager la préparation de rapports d'évaluation des risques pour la santé humaine (ÉRSH) qui sont conformes aux directives de Santé Canada. Le document présente une approche normalisée de l'examen technique des ÉRSH dans le contexte particulier du Plan d'action pour les sites contaminés fédéraux. Ce document ici vise particulièrement l'évaluation des sites qui sont la propriété d'organismes fédéraux ou sous leur responsabilité.
Bien que ce guide ait été conçu comme outil pour l'examen des évaluations quantitatives préliminaires des risques, il peut également être utilisé pour examiner des ÉRSH plus complexes qui comprennent la contamination de plusieurs milieux environnementaux et un plus grand nombre de zones potentiellement préoccupantes. Le document d'orientation de SC intitulé Guide supplémentaire : Liste de vérification pour l'examen par des pairs des évaluations des risques pour la santé humaine détaillées peut également être utilisé pour examiner des ÉRSH plus complexes.
Mis sur pied par le gouvernement fédéral du Canada, le Plan d'action pour les sites contaminés fédéraux a été conçu pour assurer la poursuite et l'amélioration du programme fédéral d'intendance environnementale se rapportant aux sites contaminés situés sur des propriétés fédérales ou exploités par le gouvernement ou des terres non fédérales dont le gouvernement fédéral a accepté la pleine responsabilité.
